{"id":3,"date":"2023-07-31T16:49:46","date_gmt":"2023-07-31T14:49:46","guid":{"rendered":"http:\/\/www.tomoro.fr\/?page_id=3"},"modified":"2023-12-04T16:44:52","modified_gmt":"2023-12-04T15:44:52","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.tomoro.fr\/index.php\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation et politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n

En vigueur au 13\/11\/2023<\/em><\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation (dites \u00ab CGU<\/strong> \u00bb) ont pour objet l’encadrement juridique des modalit\u00e9s de mise \u00e0 disposition du site et des services par TOMoRO<\/em> et de d\u00e9finir les conditions d\u2019acc\u00e8s et d\u2019utilisation des services par \u00ab l’Utilisateur<\/strong> \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes CGU sont accessibles sur le site \u00e0 la rubrique \u00abCGU<\/strong>\u00bb.<\/p>\n\n\n\n


Article 1 : Les mentions l\u00e9gales<\/p>\n\n\n\n

L’\u00e9dition du site\u00a0www.tomoro.fr<\/a>\u00a0est assur\u00e9e par la Soci\u00e9t\u00e9 TOMoRO au capital de 1000 euros, 982 024 994 R.C.S. Le Mans, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 10 RUE DE SARDAIGNE, 72100 LE MANS, repr\u00e9sent\u00e9e par Fabien Papin, en sa qualit\u00e9 de pr\u00e9sident.<\/p>\n\n\n\n

Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone 07.66.22.02.27<\/p>\n\n\n\n

Adresse e-mail : hello@tomoro.fr<\/p>\n\n\n\n

Num\u00e9ro de TVA intracommunautaire : en cours<\/p>\n\n\n\n

L’h\u00e9bergeur du site www.tomoro.fr<\/a> est la soci\u00e9t\u00e9 SAS OVH, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix \u2013 France, avec le num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone suivant : 1007.<\/p>\n\n\n\n

La soci\u00e9t\u00e9 TOMoRO, soucieuse des droits des individus, notamment en regard des traitements automatis\u00e9s et dans une volont\u00e9 de transparence avec ses clients ou utilisateurs, a mis en place une politique reprenant l\u2019ensemble de ces traitements, des finalit\u00e9s poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d\u2019action \u00e0 la disposition des individus afin qu\u2019ils puissent au mieux exercer leurs droits.<\/p>\n\n\n\n

Pour toute information compl\u00e9mentaire sur la protection des donn\u00e9es personnelles, nous vous invitons \u00e0 consulter le site : https:\/\/www.cnil.fr\/<\/p>\n\n\n\n

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans r\u00e9serve des dispositions et conditions d\u2019utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne de ces conditions d\u2019utilisation est la seule opposable pendant la dur\u00e9e d\u2019utilisation du site et jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019une nouvelle version la remplace.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 2 : Acc\u00e8s au site<\/p>\n\n\n\n

Le site www.tomoro.fr<\/a> permet \u00e0 l’Utilisateur un acc\u00e8s gratuit aux services suivants :<\/p>\n\n\n\n

– La conception, la r\u00e9alisation et la commercialisation d\u2019objets et de de mobilier pour la d\u00e9coration ainsi que tous produits de toutes sortes. <\/p>\n\n\n\n

– Le conseil en d\u00e9coration ainsi que l’aide \u00e0 la r\u00e9alisation de tous travaux de d\u00e9coration, d’am\u00e9nagement et d’agencement pour les particuliers, les professionnels et les entreprises. <\/p>\n\n\n\n

Le site est accessible gratuitement en tout lieu \u00e0 tout Utilisateur ayant un acc\u00e8s \u00e0 Internet. Tous les frais support\u00e9s par l’Utilisateur pour acc\u00e9der au service (mat\u00e9riel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont \u00e0 sa charge.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 3 : Collecte des donn\u00e9es<\/p>\n\n\n\n

Vos donn\u00e9es sont collect\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 TOMoROr.<\/p>\n\n\n\n

Une donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9signe toute information concernant une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (personne concern\u00e9e) ; est r\u00e9put\u00e9e identifiable une personne qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un nom, un num\u00e9ro d\u2019identification ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques, propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale.<\/p>\n\n\n\n

En l\u2019esp\u00e8ce, les informations personnelles pouvant \u00eatre recueillies sur le site tomoro.fr sont principalement utilis\u00e9es par l\u2019\u00e9diteur pour la gestion des relations avec l\u2019Utilisateur, et le cas \u00e9ch\u00e9ant pour le traitement de vos commandes.<\/p>\n\n\n\n

Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont les suivantes :<\/p>\n\n\n\n

–        Nom ou raison sociale<\/p>\n\n\n\n

–        Pr\u00e9nom<\/p>\n\n\n\n

–        Adresse de messagerie<\/p>\n\n\n\n

–        Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les coordonn\u00e9es t\u00e9l\u00e9phoniques <\/p>\n\n\n\n

–        Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les coordonn\u00e9es postales<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 4 : DROIT D\u2019ACCES, DE RECTIFICATION ET DE DEFERENCEMENT DE VOS DONNEES<\/p>\n\n\n\n

En application de la r\u00e9glementation applicable aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :<\/p>\n\n\n\n

–        le droit d\u2019acc\u00e8s : ils peuvent exercer leur droit d\u2019acc\u00e8s, pour conna\u00eetre les donn\u00e9es personnelles les concernant en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique ci-dessous mentionn\u00e9e. Dans ce cas, avant la mise en \u0153uvre de ce droit, l\u2019\u00e9diteur peut demander une preuve de l\u2019identit\u00e9 de l\u2019utilisateur afin d\u2019en v\u00e9rifier l\u2019exactitude ;<\/p>\n\n\n\n

–        le droit de rectification : si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9tenues par la plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise \u00e0 jour des informations ;<\/p>\n\n\n\n

–        le droit de suppression des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, conform\u00e9ment aux lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es ;<\/p>\n\n\n\n

–        le droit \u00e0 la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent demander \u00e0 la plateforme de limiter le traitement des donn\u00e9es personnelle conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;<\/p>\n\n\n\n

–        le droit \u00e0 la portabilit\u00e9 : les utilisateur peuvent r\u00e9clamer que la plateforme leur remette les donn\u00e9es personnelles qu\u2019ils ont fournies pour les transmettre \u00e0 une nouvelle plateforme.<\/p>\n\n\n\n

Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante : 10 RUE DE SARDAIGNE, 72100 LE MANS, ou par courriel \u00e0 l\u2019adresse hello@tomoro.fr<\/em><\/p>\n\n\n\n

Toute demande doit \u00eatre accompagn\u00e9e de la photocopie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 en cours de validit\u00e9 sign\u00e9 et doit faire mention de l\u2019adresse \u00e0 laquelle l\u2019\u00e9diteur pourra contacter le demandeur. La r\u00e9ponse sera adress\u00e9e dans le mois suivant la r\u00e9ception de la demande. Ce d\u00e9lai d\u2019un mois peut \u00eatre prolong\u00e9 de deux mois si la complexit\u00e9 de la demande et\/ou le nombre de demandes l\u2019exigent.<\/p>\n\n\n\n

De plus, et depuis la loi n\u00b02016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilit\u00e9 d\u2019organiser le sort de leurs donn\u00e9es apr\u00e8s leur d\u00e9c\u00e8s. Pour toute information compl\u00e9mentaire sur ce sujet, nous vous invitons \u00e0 consulter le site : https:\/\/www.cnil.fr\/<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 5 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/p>\n\n\n\n

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son\u2026) font l’objet d’une protection par le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et plus particuli\u00e8rement par le droit d’auteur.<\/p>\n\n\n\n

L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation pr\u00e9alable du site pour toute reproduction, publication, copie des diff\u00e9rents contenus. Il s’engage \u00e0 une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement priv\u00e9, toute utilisation \u00e0 des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite.<\/p>\n\n\n\n

Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019exploitant du site Internet constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par l\u2019article L 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n

Il est rappel\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L122-5 du Code de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle que l\u2019Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu prot\u00e9g\u00e9 doit citer l\u2019auteur et sa source.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 6 : Responsabilit\u00e9<\/p>\n\n\n\n


Les sources des informations diffus\u00e9es sur le site www.tomoro.fr sont r\u00e9put\u00e9es fiables mais le site ne garantit pas qu\u2019il soit exempt de d\u00e9fauts, d\u2019erreurs ou d\u2019omissions.<\/p>\n\n\n\n

Les informations communiqu\u00e9es sont pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 titre indicatif et g\u00e9n\u00e9ral sans valeur contractuelle. Malgr\u00e9 des mises \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8res, le site www.tomoro.fr ne peut \u00eatre tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant apr\u00e8s la publication. De m\u00eame, le site ne peut \u00eatre tenu responsable de l\u2019utilisation et de l\u2019interpr\u00e9tation de l\u2019information contenue dans ce site.<\/p>\n\n\n\n


Le site www.tomoro.fr <\/em>ne peut \u00eatre tenu pour responsable d\u2019\u00e9ventuels virus qui pourraient infecter l\u2019ordinateur ou tout mat\u00e9riel informatique de l\u2019Internaute, suite \u00e0 une utilisation, \u00e0 l\u2019acc\u00e8s, ou au t\u00e9l\u00e9chargement provenant de ce site.<\/p>\n\n\n\n

La responsabilit\u00e9 du site ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de force majeure ou du fait impr\u00e9visible et insurmontable d’un tiers.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 7 : Liens hypertextes<\/p>\n\n\n\n


Des liens hypertextes peuvent \u00eatre pr\u00e9sents sur le site. L\u2019Utilisateur est inform\u00e9 qu\u2019en cliquant sur ces liens, il sortira du site www.tomoro.fr.<\/em> Ce dernier n\u2019a pas de contr\u00f4le sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, \u00eatre responsable de leur contenu.<\/p>\n\n\n\n


ARTICLE 8 : Cookies<\/p>\n\n\n\n

L\u2019Utilisateur est inform\u00e9 que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s\u2019installer automatiquement sur son logiciel de navigation.<\/p>\n\n\n\n

Les cookies sont de petits fichiers stock\u00e9s temporairement sur le disque dur de l\u2019ordinateur de l\u2019Utilisateur par votre navigateur et qui sont n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019utilisation du site www.tomoro.fr <\/em>. Les cookies ne contiennent pas d\u2019information personnelle et ne peuvent pas \u00eatre utilis\u00e9s pour identifier quelqu\u2019un. Un cookie contient un identifiant unique, g\u00e9n\u00e9r\u00e9 al\u00e9atoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent \u00e0 la fin de la visite de l\u2019Utilisateur, d\u2019autres restent.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019information contenue dans les cookies est utilis\u00e9e pour am\u00e9liorer le site www.tomoro.fr<\/a>.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Les cookies suivants sont pr\u00e9sents sur ce site :<\/p>\n\n\n\n

Cookies Google :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

–        Google analytics : permet de mesurer l\u2019audience du site ;<\/p>\n\n\n\n

–        Google tag manager : facilite l\u2019impl\u00e9mentation des tags sur les pages et permet de g\u00e9rer les balises google ;<\/p>\n\n\n\n

–        Google Adsense : r\u00e9gie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vid\u00e9os Youtube comme support pour ses annonces<\/p>\n\n\n\n

–        Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicit\u00e9 dynamique en fonction des pr\u00e9c\u00e9dentes recherches ;<\/p>\n\n\n\n

–        Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords ;<\/p>\n\n\n\n

–        DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des banni\u00e8res<\/p>\n\n\n\n

La dur\u00e9e de vie de ces cookies est de 13 mois.<\/p>\n\n\n\n

En naviguant sur le site, L\u2019Utilisateur les accepte.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019Utilisateur doit toutefois donner son consentement quant \u00e0 l\u2019utilisation de certains cookies.<\/p>\n\n\n\n


A d\u00e9faut d\u2019acceptation, l\u2019Utilisateur est inform\u00e9 que certaines fonctionnalit\u00e9s ou pages risquent de lui \u00eatre refus\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019Utilisateur pourra d\u00e9sactiver ces cookies par l\u2019interm\u00e9diaire des param\u00e8tres figurant au sein de son logiciel de navigation.<\/p>\n\n\n\n

Pour plus d\u2019informations sur l\u2019utilisation, la gestion et la suppression des cookies, pour tout type de navigateur, nous vous invitons \u00e0 consulter le lien suivant : https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-les-outils-pour-les-maitriser<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 9 : Droit applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/p>\n\n\n\n

La l\u00e9gislation fran\u00e7aise s’applique au pr\u00e9sent contrat. En cas d’absence de r\u00e9solution amiable d’un litige n\u00e9 entre les parties, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents pour en conna\u00eetre.<\/p>\n\n\n\n

Pour toute question relative \u00e0 l\u2019application des pr\u00e9sentes CGU, vous pouvez joindre l\u2019\u00e9diteur aux coordonn\u00e9es inscrites \u00e0 l\u2019ARTICLE 1.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

En vigueur au 13\/11\/2023 Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation (dites \u00ab CGU \u00bb) ont pour objet l’encadrement juridique des modalit\u00e9s de mise \u00e0 disposition du site et des services par TOMoRO et de d\u00e9finir les conditions d\u2019acc\u00e8s et d\u2019utilisation des services par \u00ab l’Utilisateur \u00bb. Les pr\u00e9sentes CGU sont accessibles sur le site \u00e0 la rubrique \u00abCGU\u00bb. Article 1 : Les […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"","ocean_second_sidebar":"","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"","ocean_custom_header_template":"","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"","ocean_menu_typo_font_family":"","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"","footnotes":""},"class_list":["post-3","page","type-page","status-publish","hentry","entry","owp-thumbs-layout-horizontal","owp-btn-normal","owp-tabs-layout-horizontal","has-no-thumbnails","has-product-nav"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.tomoro.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.tomoro.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.tomoro.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tomoro.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.tomoro.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.tomoro.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":491,"href":"https:\/\/www.tomoro.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3\/revisions\/491"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.tomoro.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}